BELLE SANS SCALPEL
Présentation de la marque BELLE SANS SCALPEL
Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE SANS SCALPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE SANS SCALPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE SANS SCALPEL est expirée depuis le 12 mai 2021.
VELD'S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35